Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCITY MAKE YOUR BAC
PLASSE, SAS

Numéro de dépôt :
3764401
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
BACCITY MAKE YOUR BAC de PLASSE

Présentation de la marque BACCITY MAKE YOUR BAC

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACCITY MAKE YOUR BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASSE domicilié(e) Zone Industrielle - 42460 - LE CERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 097 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSE domicilié(e) Zone Industrielle - 42460 - LE CERGNE - France.

La marque BACCITY MAKE YOUR BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCITY MAKE YOUR BAC est expirée depuis le 6 septembre 2020.

PLASSE a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM 3 , SUITE LINE INTERIEUR HABITAT , PLASSE ESCALIER , PLASSE


PLASSE, SAS - Zone Industrielle - 42460 - LE CERGNE - France - SIREN 327097358


PLASSE - Zone Industrielle - 42460 - LE CERGNE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.